Prochain Conseil Municipal Lundi 20 avril 2026

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

   

ORDRE DU JOUR

 
 
 

1. Désignation des membres élus du conseil municipal au sein du comité de la caisse des écoles
2. Désignation d’un représentant au groupement d’intérêt public ID 77
3. Désignation des délégués au comité national d’action sociale (CNAS)
4. Désignation des délégués du SDESM
5. Désignation des représentants à « Communes Forestières Ile de France »

 

6. Décision modificative pour équilibre des chapitres d’ordre
7. Baisse de la taxe d’aménagement pour les abris de jardin
8. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du budget principal exercice 2025
9. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du budget annexe eau & assainissement exercice 2025
10. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du budget annexe enfance/jeunesse exercice 2025
11. Remboursement des frais de formation
12. Remboursement des frais de péage à un agent – Séjour au ski

 

13. Acquisition de la parcelle 334 B 57
14. Acquisition des terrains pour le projet de groupe scolaire
15. Mise en place du permis de louer

 

16. Validation mise en œuvre dossier de demande de subvention pour audit énergétique – SDESM
17. Souscription d’un marché auprès du SDESM agissant en centrale d’achat public – Audit énergétique
18. SDESM – Maintenance & travaux d’éclairage public 2027-2030

 

19. Création d’un poste d’adjoint d’animation pour accroissement saisonnier de l’activité
20. Création d’un poste d’adjoint technique pour accroissement saisonnier de l’activité

 

• Informations diverses
• Questions orales